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Décret 01 relatif à l'Économie

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1 Décret 01 relatif à l'Économie le Dim 7 Déc - 13:28

Eckwan


Admin
Décret 01 relatif à l'Économie :

Date : 07 décembre 2014

Première clause :

-La monnaie du Royaume est le Denier Wyrkadian ( 1 DW = 1 $ ).
-Aucune institution royale ou privée n'a la possibilité de prêter une quelconque somme d'argent aux entreprises ou particuliers étrangers.

Seconde clause :

Afin de faciliter le développement du Royaume, une institution royale est créée, sous le nom de Fond Monétaire Wyrkadian (FMW).

-Le directeur du FMW est nommé par la Couronne, et celle-ci peut le destituer selon son bon vouloir.
-Le FMW possède un budget fixé chaque mois par le Comité Général.
-Le FMW est habilité à financer de son propre chef des projets, royaux ou non.
-Le FMW est seul habilité à planifier l'économie du Royaume.
-Les sujets du Royaume -serfs exclus- ont la possibilité d'émettre des requêtes de financement à l'attention du FMW. Ils devront alors soumettre leur projet à l'examen du Fond Monétaire, s'ils ont déjà reçu l'autorisation de l'Office de Gestion du Territoire.
-Le FMW est en charge de la collecte de toutes les taxes ou impôts en vigueur.
-Toutes les entreprises royales sont sous l'égide du FMW, et toutes les entreprises privées sont soumises aux réglementations, normes et contrôles imposés par le FMW.
-Toute création d'entreprise privée ou de Guilde doit passer par l'examen du FMW, dans le cadre du respect de la Charte et des lois.
-Le FMW reçoit et traite les motions des Guildes, et si elle le juge nécessaire, elle peut laisser à la Couronne le soin de les traiter.
-Le FMW possède le droit de commercer avec l'étranger, mais doit avoir l'aval de la Couronne pour appliquer n'importe quel accord commercial avec l'étranger.
-Le FMW est seule institution habilitée à prêter de l'argent aux sujets wyrkadians à taux d'intérêt fixé au cas par cas.
-Le FMW est seule institution habilitée à émettre des cartes officielles relatives à l'économie.


_________________


Eckwan Ier, Chef de la Maison Delvain, Roy de Wyrkadia, Gardien de la Porte, Baron de Isilthorn, Champion de Signild.


Les Loups jamais ne ploient le genoux, ni ne courbent l'échine.





Eckwan II, Chef de la Maison Delvain, Roy de Marodia, Duc de Nouvel Ecensor, Comte de Nouvel Ecensor, de Gamabal, Baron de Gamabal, de Kyra, d'Ovälm, Loup de Marodia, Grand-Prêtre des Étoiles, Champion des Étoiles.
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