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Décret 01 relatif au Territoire

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1 Décret 01 relatif au Territoire le Dim 7 Déc - 13:27

Eckwan


Admin
Décret 01 relatif au Territoire :

Date : 07 décembre 2014

Première clause :

-Les étrangers ont interdiction de posséder une quelconque propriété sur le territoire wyrkadian.

Seconde clause :

Afin de faciliter la gestion territoriale du Royaume, une institution royale est créée, sous le nom de Office de Gestion du Territoire (OGT).

-L'OGT est dirigée par le Roy et deux sujets du Royaume, nommés par la Couronne, et celle-ci peut les destituer selon son bon vouloir.
-L'OGT est seule institution habilitée à planifier l'urbanisme et la gestion territoriale.
-L'OGT a pour habilité de recevoir et traiter les requêtes d'autorisations de projets territoriaux, d'infrastructures, émis par les sujets wyrkadians -serfs exclus.
-Les trois directeurs de l'OGT doivent passer par concertation afin de valider ou non une requête.
-Toutes les infrastructures sont soumises aux réglementations et normes imposées par l'OGT.
-L'OGT est seule institution habilitée à émettre des cartes officielles relatives au territoire.


_________________


Eckwan Ier, Chef de la Maison Delvain, Roy de Wyrkadia, Gardien de la Porte, Baron de Isilthorn, Champion de Signild.


Les Loups jamais ne ploient le genoux, ni ne courbent l'échine.





Eckwan II, Chef de la Maison Delvain, Roy de Marodia, Duc de Nouvel Ecensor, Comte de Nouvel Ecensor, de Gamabal, Baron de Gamabal, de Kyra, d'Ovälm, Loup de Marodia, Grand-Prêtre des Étoiles, Champion des Étoiles.
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