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Charte du Royaume de Wyrkadia

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1 Charte du Royaume de Wyrkadia le Dim 30 Nov - 23:15

Eckwan


Admin
Charte du Royaume de Wyrkadia


Article premier :

Le Royaume de Wyrkadia est un État libre, indépendant et souverain.

Article premier bis :

Le drapeau Wyrkadian est d'une bande blanche au-dessus d'une violette, le tout frappé d'une croix Wyrkadianne noire. A ce titre, les couleurs de la nation sont le blanc, le violet et le noir.

Article second :

Les sujets du Royaume sont divisés en cinq castes : la noblesse, la bourgeoisie, la caste guerrière, la roture et les serfs.
Les sujets sont par défaut assignés à la roture, seule une décision Royale peut attribuer ou révoquer à un sujet le statut de noble, de bourgeois, de guerrier ou de serf.

Article second bis :

Tous les sujets possèdent ces droits fondamentaux :
-Droit d'intégrité dans la nation
-Droit de libre circulation au sein du territoire Wyrkadian, hors lieux privés et interdits au publique.
-Droit de protection
-Droit de possession d'un lieu de vie privé

De l'Exécutif :

Article troisième :

Le pouvoir exécutif est détenu par le Roy, il le partage selon son bon vouloir.

Article troisième bis :

Le Roy est secondé par un Conseil Royal qu'il peut former et modifier selon son bon vouloir. Il délègue des responsabilités et dispense des pouvoirs à ses membres comme bon lui semble. Le Roy fixe également la politique du Conseil et du Royaume dans sa globalité.


Du Législatif :

Article quatrième :

Le pouvoir législatif est détenu par le Comité Général.
Celui-ci est une institution constituée du Roy et de l'intégralité des nobles, des Officiers supérieurs de la caste guerrière et des représentants de la bourgeoisie et de la roture.

Article quatrième bis :

Les représentants de la bourgeoisie et de la roture sont élus au scrutin uninominal à un tour par l'ensemble des bourgeois et roturiers selon ce mode : 1 représentant pour 3 bourgeois/roturiers.
Ces représentants sont élus pour une période de 2 mois. Ils peuvent être destitués individuellement par référendum de la bourgeoisie et de la roture, initié par au moins 4 de ses membres.

Article cinquième :

Le Comité Général est présidé par un Conseiller Général, élu par l'intégralité des siégeants au scrutin uninominal à un seul tour. Le Conseiller Général exerce sa fonction sans limite de temps, et peut à tout moment être destitué par une motion votée par au moins le moitié des membres du Comité Général.

Article sixième :

Les lois et autres propositions doivent être approuvées par un minimum de 60% de votes positifs des siégeants. Les votes blancs sont comptabilisés et pris en compte dans le vote.

Article septième :

Les propositions de loi sont soumises à une période de non-vote, durant laquelle aucun vote n'est comptabilisé. Durant cette période, les siégeants sont priés d'exposer leur avis et leurs arguments. Une session In-Game pourra découler de ces débats à la demande des siégeants ou du Roy ou du Conseiller Général.

Article septième bis :

N'importe quel noble, bourgeois, roturier, ou bien officier de la caste guerrière, du Royaume peut émettre une proposition de loi, qu'il soumettra alors au Roy. Celui-ci ne fera que définir la période de non-vote, assigner une session In-Game s'il le juge nécessaire ainsi que fixer la date d'échéance avant de publier la proposition et de participer aux débats et vote du Comité Général.

Article huitième :

Une session In-Game du Comité Général doit comporter, pour être valide, à minima le tiers des siégeants et avoir l'accord du Roy et du Conseiller Général, ce-dernier la présidera alors ou nommera un individu noble, bourgeois, guerrier, roturier ou serf, chargé de le faire à sa place. Le Conseiller Général ou la personne désignée devra ensuite établir un compte-rendu écrit de la session.

Article huitième bis :

Une loi ne peut être appliquée suite à une session In-Game que si elle obtient les conditions requises conventionnelles. Dans le cas contraire, si la loi est tout de même approuvée par la session, le compte-rendu écrit initiera alors un nouveau vote en comptabilisant déjà les résultats de la session.


De la Justice :

Article neuvième :

Le pouvoir judiciaire est détenu par l'Office de Justice, institution Royale dirigée par trois Hauts-Magistrats, désignés par le Roy parmi les nobles et les roturiers.

Article dixième :

Les Hauts-Magistrats exercent leur fonction sans limite de temps, et peuvent à tout moment être destitués par le Roy ou par une motion votée par au moins le moitié des membres du Comité Général.

Article onzième :

Les infractions à la loi sont classées par le Roy et les Hauts-Magistrats sur deux échelons.
Les Hauts-Magistrats sont seuls habilités à traiter des affaires de premier échelon. Ils peuvent également nommer des Juges parmi les nobles et roturiers qui pourront rendre la justice sur des affaires de second échelon.

Article douzième :

Si pour une raison quelconque, les Hauts-Magistrats sont dans l'incapacité de rendre justice, les Juges et le Roy s'en chargent.


De l'Armée :

Article treizième :

Le Roy est chef des armées et garant de la liberté et de la souveraineté du Peuple Wyrkadian.

Article quatorzième :

L'armée est constituée de deux catégories :
-La caste guerrière.
-La Garde Wyrkadianne, constituée de tous les sujets -ne faisant pas partie de la caste guerrière- qui le souhaitent, elle est appelée au combat à la demande du Roy ou de la hiérarchie en place. La Garde a pour objet d'offrir une alternative aux sujets souhaitant conserver leurs fonctions tout en participant à la défense du Royaume.

Article quinzième :

La Cour Martiale se charge de traiter des crimes de guerre ou désobéissances. Elle est composée et formée pour chaque occasion de 3 Officiers tirés au sort n'étant pas impliqués, et de l'équivalent en guerriers ou gardes tirés au sort, n'étant non plus pas impliqués.


De la Noblesse :

Article seizième :

Le titre de noble -quel qu'il soit- s'accompagne obligatoirement d'un lopin de terre ou d'un bien quelconque offert par la Couronne. Il est à considéré comme étant un titre honorifique accordé aux sujets méritants du Royaume.

Article seizième bis :

Les nobles ont toute autorité sur leur propriété et peuvent percevoir une taxe de la part des sujets souhaitant y pénétrer.

Article dix-septième :

Les nobles peuvent se voir assigner un ou plusieurs serfs qu'ils peuvent faire travailler sur leurs terres pour leur compte.

Article dix-huitième :

Les nobles doivent participer régulièrement à l'effort de guerre, de manière logistique et/ou directe. Ils sont autorisés à faire intégrer leur(s) serf(s) au sein de la Garde Wyrkadianne.
Si un noble ne respecte pas son devoir, des sanctions pourront être encourues contre lui.

Article dix-neuvième :

Les nobles sont autorisés à tenir un commerce privé dans le cadre du respect des règles et sous approbation des autorités Wyrkadiannes.


De la Bourgeoisie :

Article vingtième :

La bourgeoisie a pour avantage d'obtenir le droit de tenir un commerce privé, dans le cadre du respect des règles et sous approbation des autorités Wyrkadiannes.

Article vingt-et-unième :

Sont bourgeois les sujets ayant obtenus l'approbation de la Couronne Wyrkadianne.
A ce titre, ils obtiennent l'autorisation d'embaucher des roturiers afin de les aider dans leur tâche.

Article vingt-et-unième bis :

Les bourgeois se voient attribuer le droit de former des Guildes, par secteur d'activité avec d'autres bourgeois, sous autorisation de la Couronne Wyrkadianne. Ces Guildes obtiennent le droit de proposer des motions visant l'économie à la Couronne Wyrkadianne.

De la Caste Guerrière :

Article vingtième-deuxième :

La caste guerrière est chargée de faire appliquer les lois et règles du Royaume Wyrkadian dans son territoire.
Elle est également garante de la protection du Royaume de Wyrkadia.

Article vingtième-deuxième bis :

Rejoins la caste guerrière tout sujet Wyrkadian le désirant et étant accepté par les Officiers de la caste.
Sont Officiers les individus nommés selon la hiérarchie militaire ou par le Roy.

Article vingt-troisième :

Les guerriers sont tenus de suivre à la lettre le règlement de la caste et de l'Armée, sous peine de passer en Cour Martiale.

Article vingt-quatrième :

Les membres de la Caste Guerrière renoncent à leur ancien statut et aux possibles avantages et fonctions liés à celui-ci.
A ce titre, les guerriers sont exclus de toutes fonctions commerçantes, sociales et politiques hormis celles de siègeant au Comité Général en tant qu'Officier supérieur, de postes provisoires telles que président d'une session du Comité Général, ainsi que membre du Conseil Royal et ouvrier pour la Couronne.


De la Roture :

Article vingt-cinquième :

Le statut de roturier est par défaut la condition de tout sujet Wyrkadian. A ce titre, le roturier possède le droit de travailler.
Il ne peut cependant pas détenir de commerce privé.


Du Servage :

Article vingt-sixième :

Les serfs sont des sujets privés de liberté au sein du Royaume. Le serf a devoir de servir les intérêts du Royaume, à ce titre il se doit de travailler pour la Couronne ou un noble que celle-ci lui a assigné, pendant un temps déterminé par l'institution qui lui a attribué son statut.

Article vingt-septième :

Devient serf tout individu relegué à ce rang par le Roy, la Justice Wyrkadianne ou bien encore la Cour Martiale ; pour des raisons telles que la désobéissance civile, ou militaire, ou bien pour infraction à la loi en vigueur au sein du Royaume.


De la Charte :

Article vingt-huitième :

La présente Charte se situe au-dessus de tous, et tous les sujets du Royaume sont tenus de s'y conformer.

Article vingt-huitième bis :

La Charte ne peut être modifiée que par une approbation à 65% d'un référendum dans lequel est autorisé à voter n'importe quel sujet du Royaume -toutes castes, fonctions ou places sociales comprises- et où les votes blancs sont pris en compte.


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Eckwan Ier, Chef de la Maison Delvain, Roy de Wyrkadia, Gardien de la Porte, Baron de Isilthorn, Champion de Signild.


Les Loups jamais ne ploient le genoux, ni ne courbent l'échine.





Eckwan II, Chef de la Maison Delvain, Roy de Marodia, Duc de Nouvel Ecensor, Comte de Nouvel Ecensor, de Gamabal, Baron de Gamabal, de Kyra, d'Ovälm, Loup de Marodia, Grand-Prêtre des Étoiles, Champion des Étoiles.
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