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Constitution de la République Populaire de Nordrosia

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Toron

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Constitution de la République Populaire de Nordrosia



Des fondations de la République Populaire de Nordrosia

1. La République Populaire de Nordrosia s'inscrit dans la volonté du peuple nordrosien de se constituer en un état souverain, libre, indépendant & socialiste.

2. La République Populaire de Nordrosia reconnaît comme universelles les valeurs humaines du socialisme authentique défini par ses textes fondateurs.

3. La République Populaire de Nordrosia a pour visée ultime la création d'une société égalitaire basée sur la théorie des classes nouvelles et affirme comme son principe fondamental la disparition de la lutte des classes et l'exploitation de l'homme par l'homme.

4. La République Populaire de Nordrosia est l'expression de la volonté générale de ses citoyens dans le strict cadre d'une morale socialiste infaillible.


De l'organisation des pouvoirs de la République Populaire de Nordrosia

5. Tous les citoyens de la République Populaire de Nordrosia siègent à l'Assemblée du Peuple qui détient le pouvoir législatif. Les citoyens peuvent individuellement présenter leurs propositions de loi à l'Assemblée du Peuple sans restriction. Afin que la proposition de loi soit adoptée elle doit être approuvée par un minimum de 50% des citoyens s'exprimant par un vote sur la proposition de loi (votes blancs compris), la durée du vote est d'une semaine.

6. Le Secrétaire Général de la République Populaire de Nordrosia est élu à vie par le Conseil des Commissaires du Peuple, il est le garant de l'unité de la nation et de sa souveraineté.

7. Le Conseil des Commissaires du Peuple est une institution intermédiaire dont le rôle est de superviser l'organisation des affaires politiques, économiques, militaires et culturelles de l'État dans le strict respect de la morale révolutionnaire.

8. Les membres du Conseil des Commissaires du Peuple sont nommés et destitués par le Secrétaire Général et ce selon son bon vouloir.

9. L'Assemblée du Peuple possède la possibilité de dissoudre le Conseil des Commissaires du Peuple par le vote d'une motion de dissolution à son encontre qui doit être approuvée par 3/4 des votes exprimés. En cas de dissolution du Conseil des Commissaires du Peuple, l'Assemblée du Peuple élit au sein de ses membres un nouveau Secrétaire Général.

10. L'Assemblée du Peuple et le Conseil des Commissaires du Peuple peuvent ensemble, par un vote des deux assemblées favorable à plus de 50%, modifier la présente constitution.

11. Le Secrétaire Général nomme le Président du Peuple représentant du pouvoir exécutif qu'il lui est possible de destituer à tout moment. Le Président du Peuple nomme et destitue librement les membres de son gouvernement et organise les ministères selon son bon vouloir. Il définit enfin la politique gouvernementale.

12. L'Assemblée du Peuple peut voter une motion de censure à l'égard du gouvernement en place. Si cette motion de censure est approuvée par plus de 50% des votes exprimés le gouvernement est censuré, le Président du Peuple doit en nommer un nouveau qui ne peut comprendre aucun membre de l'ancien gouvernement.


De la Justice et de l'Armée

13. Tous les citoyens de la République Populaire de Nordrosia sont égaux devant la Loi.

14. Les Juges, chargés d'appliquer les peines et de mener les procédures judiciaires sont nommés et destitués par le Secrétaire Général.

15. Tous les citoyens de la République Populaire de Nordrosia sont appelés à prendre part à la défense de la nation.

16. Le Secrétaire Général est le commandant suprême de toutes les forces armées de la République Populaire de Nordrosia.

17. L'Armée Populaire de Nordrosia est divisée en deux catégories distinctes :
- L'Armée Régulière, formée de soldats de métiers sous l'ordre permanent de la hiérarchie militaire en place
- La Milice, formée de tous les autres citoyens, celle-ci est organisée en groupes d'importance numéraire placés sous la charge d'officiers de l'Armée Régulière lesquels peuvent y faire appel en cas de conflit armé sur le sol de la nation

18. La Justice Militaire s'exerce au sein de l'Armée Régulière par l'intermédiaire de Conseils de Guerre présidés par les officiers assignés par la hiérarchie militaire. La Justice Civile, celle des Juges nommés par le Secrétaire Général, s'applique à la Milice.


De l'Économie

19. Le Secrétaire Général de la République Populaire de Nordrosia est également chargé de l'administration économique & de sa planification qui sort du champ de manœuvre du gouvernement du Président du Peuple.

20. L'initiative privée est abolit au sein de la République Populaire de Nordrosia, la vie économique est partagée par les entreprises étatiques dirigées par l'État et les coopératives d'initiative collective.

21. Les échanges de biens ne peuvent exister qu'au sein du marché central dont les prix sont déterminés par l'État.


Drapeau

22. Le drapeau de la République Populaire est le drapeau rouge (symbole du socialisme) unicolore (symbole de la pureté révolutionnaire).

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