Forum Officiel du Serveur Minecraft Français Elandora


Vous n'êtes pas connecté. Connectez-vous ou enregistrez-vous

Nouvelle Constitution de Bélériss

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas  Message [Page 1 sur 1]

1 Nouvelle Constitution de Bélériss le Ven 13 Juin - 21:32

mamadou

avatar
Zombie
Constitution de la Cité insulaire de Bélériss.



Préambule :


Conscient de sa responsabilité devant Dieu et devant les hommes, animé de la volonté de servir la paix du monde en qualité de membre égal en droits dans une Cité Insulaire unie, le peuple Bélérois s'est donné la présente Constitution fondamentale en vertu de son pouvoir constituant, afin de garantir sa liberté, son droit d’expression, et d’établir la justice.

Les Bélérois dans les éparchies d’Avalon, d’Uxantis, d’Arkanis, de Bersade, ont parachevé l'unité et la liberté de Bélériss par une libre autodétermination.

La présente Constitution fondamentale vaut ainsi pour le peuple Bélérois tout entier.



Article 1er : Les droits fondamentaux


- La dignité de l’Homme doit être respecté, peu importe les circonstances.

- La liberté d’agir et de la personne pour tous citoyens du peuple Bélérois.

- L’égalité devant la justice et la loi de tous citoyens du peuple Bélérois.

- La liberté de croyance de tous les citoyens de peuple Bélérois.

- La liberté d’opinions de tous citoyens du peuple Bélérois.

- La liberté de circulation en temps de paix.

- Le devoir de défense du territoire.

- Tous les droits énoncé dans cette article sont reconnu par tous les pouvoirs et primerons avant toutes choses.

- Cependant les droits énoncés ci-dessus pourront être modifiés en fonction de la situation de la cité.



Article 2° : La Cité insulaire et les éparchies


- La Cité insulaire de Bélériss est un état éparchique démocratique.

- Tous les pouvoirs sont liés à la Constitution.

- L’édile est le plus haut représentant de la Cité insulaire, c’est à lui que revient la tâche diplomatique et exécutif de la nation, sont pouvoir est transmissible seulement généalogiquement.

- Chaque éparchies et dirigé par un gouverneur dont le pouvoir est transmissible généalogiquement, cependant une motion de censure peut-être émise par les citoyens de l’éparchie contre le gouverneur en place et ainsi précéder son départ.

- La capitale est Bélériss.

- Un seul drapeau est commun à toutes les éparchies, il est mono ton de couleur vert claire.

- Tous les Bélérois peuvent résister contre une tentative de renversement de cet ordre public.



Article 3° : Les droits de l’édile de la Cité insulaire


- Déclarer la guerre, ou instaurer la paix.

- Nominer les Gouverneurs des éparchies.

- Lever une armée et flotte national.

- Adhérer à des organisations, ou signer des alliances au nom de toute la nation.

- Lever des impôts sur le compte des éparchies.

- Définir l’urbanisme et l’aménagement du territoire national.

- Annexer des territoires externes à la nation.

- L’ensemble de la flotte de commerce est réunis sous le seul pavillon de la nation.

- Le droit national prime sur le droit éparchique.

- En cas de catastrophe, la nation peut aider ses alliés ou éparchies si ils en demandent l’aide.

- L’édile est libre de conférer une partie de ses pouvoirs à quelques personnes que ce soit.

- L’édile est libre de désigner ses intendants et ministres de la nation.



Article 4° : Les droits des éparchies


- Les éparchies fonctionnent sous la forme de petits états autonomes.

- Créer de petite armées et flottes de défense.

- Lever un impôt sur les citoyens.

- Adhérer à des organisations.

- Définir l’aménagement et l’urbanisme de leur territoire.

- Définir la politique économique du territoire.

- Les gouverneurs sont à même d’exercer le pouvoir judiciaire seul.

- Les gouverneurs peuvent décider de l’administration qu’ils adoptent pour leur éparchie

- Les éparchies sont libres de voter, imposer et appliquer leurs lois.



Article 5° : Les cas spéciaux


- Dans le cas où aucune affiliation généalogique ne peut être émise pour la succession à un poste, un vote sera mis en place pour définir entre les gouverneurs pour la nation le successeur, et entre citoyens pour les éparchies.

- Dans le cas d’une trahison d’un gouverneur, celui-ci peut être limogé et condamné à mort par un tribunal spécial.

- L’armée ne peut prendre le pouvoir sans autorisation de l’édile de la Cité insulaire.

- Les nouvelles lois concernant la nation devront être acceptées à 51% des voies des gouverneurs.

- Les amendements concernant la constitution ferons l’objet d’un référendum, si celui-ci obtient un « oui » majoritaire à 51% l’amendement est accepter et ratifié.

- Une nouvelle loi pourra faire l’objet d’un referendum pour son approbation.



Article 6° : Le pouvoir judiciaire


- La nation élit au suffrage universel direct trois juges.

- Leur élection se déroulera tous les trois mois.

- Un juge est élut lorsqu’il obtient 51% des voies du peuple.

- Les juges peuvent poser justice partout dans le territoire.

- Les juges peuvent juger tout le monde y compris les gouverneurs.

- Les peines serons décider en fonction de la graviter, mais seul un juge peu la prononcer.

- La peine maximale ce résume à la mort.

- La personne jugé peut se défendre à l’aide d’autres personne.

- Le juge peut demander l’avis de jurés pour l’aider dans sa décision.


La ratification de la présente constitution par toutes les éparchies de la Cité insulaire de bélériss, constitue l’intégration du nouvelle ordre, et la confiance total en cette belle et grande nation.

Voir le profil de l'utilisateur

mamadou

avatar
Zombie
Moi, Mamadou ratifie cette constitution.

Voir le profil de l'utilisateur

3 Nouvelle constitution de Beleriss le Sam 14 Juin - 13:36

r2d2


Pousse d'arbre
J'accepte

Voir le profil de l'utilisateur

4 constitution de beleriss le Sam 14 Juin - 13:36

dextlight2


Pousse d'arbre
J'accepte Mr cheval ;p

Voir le profil de l'utilisateur

Contenu sponsorisé


Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut  Message [Page 1 sur 1]

Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum